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Marques déposées par la société AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION
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ACCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEL
Société dite: AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Connecticut (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1483703
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1998

Présentation de la marque ACCEL

Déposée le 19 août 1988 par la société AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION domicilié(e) Branford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEL est expirée depuis le 19 août 1998.

AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ACCEL


Société dite: AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Connecticut (E.U.A.) - Branford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Systèmes d'allumage pour moteurs à combustion interne et notamment bornes, contacts, bobines, condensateurs, capuchons et rotors de distributeurs.